CECB
Le produit de base, le CECB, est l’étiquette-énergie officielle des cantons et est constitué d’un document de quatre pages qui indique la qualité de l’enveloppe et le bilan énergétique global d’un bâtiment, ainsi que ses émissions directes de CO2, et ce, sur une échelle de sept classes (A à G). Le CECB est basé sur une méthode de calcul uniforme. Les mêmes critères et valeurs de calcul s'appliquent dans toute la Suisse. Cela permet de comparer les bâtiments entre eux, ce qui constitue un avantage certain lors de l'évaluation des offres d'achat et de location ou des plans de rénovation, par exemple.
Contenu
Le document CECB comprend :
- Données de l’objet évalué ;
- Représentation de la classe de l’enveloppe du bâtiment et de la technique du bâtiment et des émissions directes de CO2 ;
- des indications sur les émissions de gaz à effet de serre
- Signature de l’expert·e, qui garantit l’exactitude des données.
- l’évaluation et des remarques sur l'enveloppe du bâtiment, la technique du bâtiment, le comportement utilisateur et la revalorisation (état initial, ainsi que les améliorations possibles)
- les données et les caractéristiques du bâtiment
- Renseignements généraux ;
- Tableau des trois classes CECB.
Conditions de validité
Un CECB n'est valable que dans les conditions suivantes :
- Un·e expert·e certifié·e exécute chaque étape de l’élaboration d’un CECB.
- Le document CECB est complet et signé par l'expert·e certifié·e mentionné·e.
- L’affectation du bâtiment n'a pas changé depuis la création du CECB.
- Lorsque plusieurs versions sont enregistrées, la plus récente, par la date ou le numéro le plus élevé, est prise en compte et définit le CECB valide.
- Les données fournies par l'expert·e sont conformes à la vérité.
- Aucune modification importante pouvant avoir des incidences sur les besoins énergétiques n'a été apportée au bâtiment depuis l'émission du CECB.
Durée de validité
La durée de validité dépend du produit :
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Produit |
Durée de validité |
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CECB |
10 ans |
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CECB Plus |
10 ans |
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CECB Nouveau bâtiment provisoire |
3 ans |
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CECB Nouveau bâtiment |
10 ans |