CECB

Le produit de base, le CECB, est l’étiquette-énergie officielle des cantons et est constitué d’un document de quatre pages qui indique la qualité de l’enveloppe et le bilan énergétique global d’un bâtiment, ainsi que les émissions directes de CO2, et ce, sur une échelle de sept classes (A à G). Le CECB est basé sur une méthode de calcul uniforme. Les mêmes critères et valeurs de calcul s'appliquent dans toute la Suisse. Cela permet de comparer les bâtiments entre eux, ce qui constitue un avantage certain lors de l'évaluation des offres d'achat et de location ou des plans de rénovation, par exemple.

Contenu

Le CECB contient les informations suivantes :

  • Page 1 : Données générales sur le bâtiment
    • Données de l’objet évalué ;
    • Représentation de la classe de l’enveloppe du bâtiment et de la technique du bâtiment et des émissions directes de CO2 ;
    • Données clés dans des conditions d’utilisation standard ;
    • Consommation énergétique réelle du bâtiment ;
    • Signature de l’expert·e, qui garantit l’exactitude des données.
  • Page 2 : Description technique, évaluation et indications succinctes pour une rénovation
    • Description du bâtiment et des installations techniques actuelles ;
    • Données de consommation effectives ;
    • Évaluation brute des éléments de construction individuels et de la technique, ainsi que des indications sur leur état actuel ;
    • Indications sur la rénovation ;
    • Autres informations générales.
  • Page 3 : Dispositions à prendre et recommandations
    • Recommandations sur les mesures énergétiques techniques ;
    • Description de l’enveloppe du bâtiment, du chauffage, de la production d’eau chaude et autres consommateurs d’électricité ;
    • Commentaires sur le comportement des utilisateurs ;
    • Autres informations.
  • Page 4 : Informations générales sur le CECB
    • Renseignements généraux ;
    • Tableau des trois classes CECB.

Conditions de validité

Un CECB n'est valable que dans les conditions suivantes :

  1. Un·e expert·e certifié·e exécute chaque étape de l’élaboration d’un CECB.
  2. Le document CECB est complet et signé par l'expert·e certifié·e mentionné·e.
  3. L’affectation du bâtiment n'a pas changé depuis la création du CECB.
  4. Lorsque plusieurs versions sont enregistrées, la plus récente, par la date ou le numéro le plus élevé, est prise en compte et définit le CECB valide.
  5. Les données fournies par l'expert·e sont conformes à la vérité.
  6. Aucune modification importante pouvant avoir des incidences sur les besoins énérgetiques n'a été apportée au bâtiment depuis l'émission du CECB.

Durée de validité

La durée de validité dépend du produit:

Produit

Durée de validité

CECB

10 ans

CECB Plus

10 ans

CECB Nouveau bâtiment provisoire

3 ans

CECB Nouveau bâtiment

10 ans

La durée de validité vaut aussi longtemps qu'aucune modification normative essentielle, pouvant influer le besoin en chaleur par exemple, n'est apportée.