Règlements / Formulaires
Tous les documents et formulaires officiels importants sont disponibles ici.
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Règlements
Vous trouverez ici tous les règlements (modifications marquées en bleu) ainsi que le contrat de certification (aucune modification) :
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Annexes des règlements
Vous trouverez les annexes des différents règlements en cliquant sur les liens suivants :
- Règlement d'utilisation
- Annexe 16.1 – Formulaire de transfert : sous "Formulaires"
- Annexe 16.2 – Modèle de contrat : sous "Formulaires"
- Règlement des produits
- Annexe 18.1 – Prestations nécessaires pour les publications CECB : sous "Documents"
- Annexe 18.2 – Checklist pour les publications CECB : sous "Documents"
- Annexe 18.3 – Workflow du CECB Nouveau Bâtiment : sous "Documents"
- Annexe 18.4 – Procès-verbal de réception (exemple) : sous "Formulaires"
- Annexe 18.5 – Exemple CECB et rapport de conseil : sans commentaires sous "Brochure et modèle de rapport de conseil CECB" / avec indications pour les expert·e·s
- Règlement de certification
- Annexe 16.1 – Formulaire de candidature : sous "Formulaires"
- Annexe 16.2 – Exemple de candidature : sous "Documents"
- Annexe 16.3 – Mentoring : sous la rurbique "Procédure"
- Annexe 16.4 – Attestation de mentorat : transmise par l'agence CECB avec la proposition de mentorat au·à la candidat·e
- Règlement d'utilisation
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Émoluments de publication
La publication de documents CECB est payante. Les coûts sont facturés directement à l'expert·e CECB. Vous trouverez les détails dans le règlement des produits du CECB.
- Formation continue CECB
- Autres formulaires